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Diligence raisonnable en matière de droits de l’homme et des évaluations d'impact

Pourquoi la diligence raisonnable en matière de droits de l’homme est-elle importante ?

La diligence raisonnable est nécessaire pour que toute organisation sache et démontre qu'elle respecte les droits de l'homme dans la pratique.

Les opérations, produits ou services de certaines organisations sont intrinsèquement risqués, tandis que pour d'autres, le contexte ou les circonstances de leurs opérations (par exemple, les questions d'État de droit, le non-respect des normes relatives aux droits de l'homme, le comportement d'autres acteurs le long de la chaîne de valeur) peuvent accroître ces risques. La diligence raisonnable devrait aider les organisations à anticiper et à prévenir ou à atténuer ces incidences négatives sur les droits de l’homme.

Une prévention et une atténuation efficaces des incidences négatives sur les droits de l'homme aideront une organisation à maximiser ses contributions positives à la société, à améliorer ses relations avec les parties prenantes et à protéger sa réputation. Une organisation peut également faire preuve de diligence raisonnable pour s'aider à se conformer aux exigences légales.

La diligence raisonnable peut aider les organisations à créer plus de valeur, notamment si elle peut :

  • Identifier les possibilités de réduction des coûts ;
  • Améliorer la compréhension des marchés et des sources d'approvisionnement stratégiques ;
  • Renforcer la gestion des risques commerciaux et opérationnels spécifiques ;
  • Diminuer la probabilité d’incidents ;
  • Diminuer l'exposition aux risques systémiques.

Les études d'impact sur les droits de l’homme peuvent fournir un processus permettant aux organisations de comprendre et de traiter les incidences négatives sur les droits de l’homme. Les évaluations peuvent faciliter le dialogue entre une organisation et les parties prenantes et donner un aperçu de la perception qu'ont les parties prenantes de l'organisation. L'évaluation renforce la responsabilité des organisations en documentant publiquement les impacts identifiés, ainsi que les réponses à ces impacts.